Le Conseil Municipal

Le corps municipal de Commelle-Vernay se compose du Conseil municipal, du Maire et de 5 adjoints. Le nombre des membres du Conseil municipal dépend de la taille de la commune : 23 à  Commelle-Vernay.

Le Conseil Municipal est présidé par le Maire. Au début de chaque séance, le Conseil municipal nomme un membre pour remplir les fonctions de secrétaire.

Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent généralement dans la salle de réunion de la Grange.

Le Conseil municipal se réunit obligatoirement une fois par trimestre, plus souvent si nécessaire : en moyenne 7 fois par an à  Commelle-Vernay. L'ordre du jour de chaque séance qui présente le titre des délibérations est communiqué 5 jours francs avant la séance. Les délibérations sont les décisions votées par l'assemblée communale. Elles sont exécutoires dès qu'elles ont été transmises au représentant de l'Etat (Sous-Préfecture de Roanne). Le compte rendu ou procès verbal retrace les débats qui ont lieu au cours de chaque séance

Tableau des commissions municipales


 

pièce jointe

Vos élus

Le Maire et ses Adjoints

Le Maire : Jean-Louis DAVID (Maire depuis 2001)

1ère Adjointe : Gabrielle CHEVIGNON

2ème Adjoint : Daniel FRECHET

3ème Adjointe : Marie-France CATHELAND

4ème Adjoint : Yves HAZEBROUCQ

5ème Adjoint : Robert DARMET

Les Conseillers

Les Conseillers délégués : Françoise MASSON, Jean PRADEL et Bernard VERRIERE

Les Conseillers :
Françoise BARATE

Marie-Françoise BARLERIN

Gisèle BRESSON

Alain CHABANON

Monique DURAND

Fabien GOUTARD

Jean-Christophe LAFFAY

Martine MATTONI

Marc PATAY

Nathalie POUYET

Damien REDON

Jean-Michel REY

Bernard SADOT

Nathalie SUTEAU


Les séances du Conseil Municipal

Les séances du Conseil Municipal ont lieu généralement les jeudis dans la salle de réunion de la Grange. Les prochaines séances sont programmées pour 2012 (sous réserve de changement) :

- le 26/01/2012

- le 29/03/2012

- le 24/05/2012

- le 05/07/2012

- le 13/09/2012


 

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